MARQUE DÉPOSÉE :  RV7 - RADIO VOLUME 7   -  RV7 MIX -  www.rv7mix.com

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RV7 MIX est la propriété de la marque déposée de RV7 - RADIO VOLUME 7 sous le numéro 3521395 et fait l'objet d'un dépôt d'enregistrement de copyright France sous le numéro 73HN383  protégées dans les 179 pays signataires de la convention de berne. 

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Date et heure du dépôt: 16-03-2008 à 17:21
Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Copyright France  Art. L.335-2. 

Copyright France   Art. L.335-3, conformément au Code de la propriété intellectuelle

La marque RV7 MIX Dépositaire du nom par RV7 - RADIO VOLUME 7,  ainsi son nom de domaine www.rv7mix.com ne peut être vendue sous quel prétexte que ce soit et à aucune tierce personne sans l'autorisation du dépositaire de la marque RV7 - RADIO VOLUME 7.

RV7 MIX, www.rv7mix.com  reste la propriété de RV7 MIX dont le dépositaire est RV7 - RADIO VOLUME 7.

Produits et services

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Marque déposée numéro 3521395

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Classe 35 : Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) reproduction de documents – gestion de fichiers informatique – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout support ou moyen de communication – publication de texte publicitaires – locations d'espace publicitaires – diffusion d'annonce publicitaires – relations publique.

 

Classe 38 : Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – service d'affichage électronique (télécommunications) – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – agence de presse ou d'informations (nouvelles) – émission radiophoniques ou télévisées – service de téléconférences – services de messagerie électronique.

 

Classe 41 : Formation – divertissement – activité sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – production de films sur bandes vidéo ou autres moyen de production – montage sur support audio et vidéo – service de photographie – organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès – réservation de places de spectacles – service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

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Date de dépôt de la marque déposée / Enregistrement

Le 28/08/2007

 

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 19/08/2022
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/08/2022
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/08/2022

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RV7 Mix Marque déposée de RV7 - RADIO VOLUME 7 n° 3521395 et son Copyright France n° 73HN383

 

 

 

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